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Marques déposées par la société étrangère SCHOELLER INTERNATIONAL GMBH & CO.KG
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SCHOELLER BATCH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCHOELLER BATCH
SCHOELLER INTERNATIONAL GMBH & CO.KG Société de Droit Allemand

Numéro de dépôt :
94503947
Date de dépôt :
31/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2004

Présentation de la marque SCHOELLER BATCH

Déposée le 31 janvier 1994 par la société étrangère SCHOELLER INTERNATIONAL GMBH & CO.KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCHOELLER BATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la société étrangère SCHOELLER INTERNATIONAL GMBH & CO.KG domicilié(e) Heilmannstrasse 1 D-81479 MUENCHEN ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.

La marque SCHOELLER BATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHOELLER BATCH est expirée depuis le 31 janvier 2004.


SCHOELLER INTERNATIONAL GMBH & CO.KG Société de Droit Allemand - Heilmannstrasse 1 D-81479 MUENCHEN ALLEMAGNE - Allemagne


CABINET ARMENGAUD AINE - France


Inscription le 29 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290989 - Publication au BOPI 1999-11-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Produits stabilisants et colorants pour matière plastique en vue de la fabrication de matériaux d'emballage en particulier de conteneurs et caisses