CLOS DES PRUNELLIERS
Présentation de la marque CLOS DES PRUNELLIERS
Déposée le 16 février 1990 par monsieur SCHOECH Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « CLOS DES PRUNELLIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CLOS DES PRUNELLIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576747.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DES PRUNELLIERS est expirée depuis le 16 février 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31