Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DES PRUNELLIERS
Monsieur SCHOECH Maurice

Numéro de dépôt :
1576747
Date de dépôt :
16/02/1990
Lieu de dépôt :
COLMAR
Date d'expiration :
16/02/2000

Présentation de la marque CLOS DES PRUNELLIERS

Déposée le 16 février 1990 par monsieur SCHOECH Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « CLOS DES PRUNELLIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SCHOECH Maurice domicilié(e) 4, route de Kientzheim, 68770 AMMERSCHWIHR - France.

La marque CLOS DES PRUNELLIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DES PRUNELLIERS est expirée depuis le 16 février 2000.


Monsieur SCHOECH Maurice - 4, route de Kientzheim, 68770 AMMERSCHWIHR - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Vin A.O.C. provenant de l'exploitation, exactement dénommé: Clos des Prunelliers