Déposée le 25 juillet 1994 par SCHOCK & CO. GmbH (société allemande
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACRYCELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-36 du 9 septembre 1994.
Le déposant est SCHOCK & CO. GmbH (société allemande), domicilié(e) Gmünder Strasse 65, D-73614 SCHORNDORF ALLEMAGNE - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque ACRYCELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530227.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52
Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36
Installations sanitaires et leurs parties constitutives y compris lavabos et baignoires; éviers encastrables.Matériaux de construction non métalliques, y compris portes, plinthes, panneaux pour les murs.Meubles, en particulier meubles de cuisine et de salle de bain et leurs parties constitutives y compris plans de travail et meubles d'éviers de cuisine
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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