Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'INSTANT
SCHOCH Pierre

Numéro de dépôt :
3280364
Date de dépôt :
17/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
17/03/2014
L\'INSTANT de SCHOCH Pierre

Présentation de la marque L'INSTANT

Déposée le 17 mars 2004 par la société SCHOCH Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « L'INSTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est la société SCHOCH Pierre domicilié(e) 39, chemin du Eck,67140 LE HOHWALD - 67140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 167 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques – B. HEINRICH Avocat Docteur en Droit domicilié(e) 4, Quai Schoepflin,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

La marque L'INSTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INSTANT est expirée depuis le 17 mars 2014.


SCHOCH Pierre - 39, chemin du Eck,67140 LE HOHWALD - 67140 - France - SIREN 420167009


Jacques – B. HEINRICH Avocat Docteur en Droit - 4, Quai Schoepflin,67000 STRASBOURG - 67000 - France


Inscription le 9 décembre 2004 - Rejet partiel n°403786 - Publication au BOPI 2004-12-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Tisanes et infusions à base de plantes médicinales inscrites à la pharmacopée mais dont la commercialisation peut être assurée par des personnes autres que les pharmaciens et herboristes. Papier ; produits de l'imprimerie ; produits de l'imprimerie et notamment : livres, brochures promotionnels, prospectus, périodiques, journaux, revues, dépliants, manuels, magazines, guides gastronomiques ; cartes de menu ; cartes postales ; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; clichés photographiques ; affiches ; albums ; livres ; lithographies ; tableaux encadrés ou non ; dessins, peintures (tableaux) ; jaquettes en papier ou en carton pour cassettes de films audio ou video ; couverture de livres ; illustrations et gravures ; faveurs en papier et décoration de fête en papier. Jeux à l'exception des jeux d'argent et des jeux en ligne ; jouets. Viandes ; produits appertisés à base de viande ; gibiers ; lapins, produits comestibles à base de ces produits ; plats cuisinés à base de ces produits ; produits appertisés confectionnés à base de viande en conserve ; confits de viande ; confits de volailles ; gibier en conserve ; salaisons ; viandes séchées ou fumées ; charcuterie fraîche ; charcuterie séchée ou fumée ; terrine ; pâtées ; tourtes à base de viandes ou de matière carnée ; poissons fumés ; poissons séchés ; charcuterie ; huiles et graisses comestibles ; fruits et légumes en conserve ; fruits et légumes séchés et cuits ; plats cuisinés à base de légumes ; produits apertisés confectionnés à base de légumes ; plats cuisinés mi-cuits ou surgelés ; gelées ; confitures ; marmelades ; compotes ; miels ; œufs ; lait et autres produits laitiers ; boissons lactées ; fromages, produits alimentaires à base de soja, lait de soja, tofu. Café ; thé ; chicorée ; maté ; cacao ; succédané de ces produits ; boissons à base de ces produits ; sucres ; sirop d'érable ; farines de céréales, de châtaignes et de sarrasin ; légumes secs ; céréales ; préparations faites de céréales ; pains courants et de fantaisie ; pains de seigle ; pains spéciaux biscottes ; viennoiserie ; biscuits ; gâteaux ; sandwichs ; pizzas ; tartes flambées ; crêpes ; pâtisseries ; croustades ; tartes et quiches. Bières ; ale et porter ; eaux de source ; eaux minérales ; eaux gazeuses ; boissons non alcooliques ; boissons de fruits ; jus de fruits concentrés ou non ; préparations pour faire des boissons à l'exception de celles à base de : café, thé, chicorée, maté et cacao ; limonades ; nectars de fruits ; extraits de fruits sans alcool ; sodas ; apéritifs sans alcools ; jus de légumes ; apéritif sans alcool. Boissons alcooliques autres que les bières ; vins ; vin nouveau ; vin viné ou muté ; vin de liqueur ; vin doux naturel ; vermouth ; apéritif à base de vin ; cidre ; poiré ; hydromel ; liqueurs, eaux de vie ; spiritueux ; alcools blancs et ambrés, digestifs. Organisation d'excursions ; organisation de circuits touristiques ; accompagnement de personnes lors des excursions et des circuits touristiques ; location de chevaux de monte et de bât et plus généralement de tous équidés et camélidés. Education, formation, divertissements ; activités sportives et culturelles ; découvertes naturalistes, initiation à l'écologie ; services de loisirs y compris en plein-air ; organisation et conduite de colloques, séminaires, conférences et congrès ; organisation d'expositions à but culturel, éducatif ou écologique, organisation de compétitions sportives ; vernissages ; services de club en relation aux divertissements ; services de musées, organisations de concours en matière de divertissements ; spectacles ; enseignement pratique par la démonstration en relation avec la gastronomie notamment végétarienne et macrobiotique, l'écologie ou le naturalisme ; formation dans les domaines de la gastronomie notamment végétarienne et macrobiotique ; publications de livres et de revues sur ces matières, édition électronique de textes relatifs à la gastronomie notamment végétarienne et macrobiotique, l'écologie et le naturalisme ; productions de films sur bandes vidéo ou sur C.D. ROM en matière de cuisine notamment végétarienne et macrobiotique, d'écologie et le naturalisme ; montage de programmes radiophoniques et de télévision en ces matières ; reportages gastronomiques notamment en matière de cuisine végétarienne et macrobiotique ; attributions de prix et récompenses en cette matière ; informations en matière d'activités récréatives ; camps et stages de perfectionnement sportif ; publication de livres et de revues en ces matières. Services de restauration et en particulier tables d'hôtes ; buffets ; cantines ; cafétéria ; buvettes ; hébergement temporaire et en particulier chambres d'hôtes ; services hôteliers ; service de traiteur ; service de bar ; exploitation de terrains de camping. Maisons de repos ; salons de relaxation ; salons de remise en forme et fitness ; hammams ; bains de vapeur ou de boues ; bains d'eau douce, thermale ou salée activités liées au thermalisme, aquagym, thalassothérapie, gymnastique par étirement, taï-chi.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.