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Marques déposées par la société SCHNOELLER Fernand Etienne
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Arc-en-ciel Pompes Funèbres
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Arc-en-ciel Pompes Funèbres
SCHNOELLER Fernand Etienne

Numéro de dépôt :
99774322
Date de dépôt :
08/02/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2009

Présentation de la marque Arc-en-ciel Pompes Funèbres

Déposée le 8 février 1999 par la société SCHNOELLER Fernand Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Arc-en-ciel Pompes Funèbres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est la société SCHNOELLER Fernand Etienne domicilié(e) 8 rue de Picardie, 67390 MARCKOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 840 652 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNOELLER Fernand - France.

La marque Arc-en-ciel Pompes Funèbres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774322.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arc-en-ciel Pompes Funèbres est expirée depuis le 8 février 2009.


SCHNOELLER Fernand Etienne - 8 rue de Picardie, 67390 MARCKOLSHEIM - France - SIREN 349840652


SCHNOELLER Fernand - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Pompes funèbres avec ou sans chambre funéraire.