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Marques déposées par monsieur Schnepp Roland
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ARBORIS miniature
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARBORIS miniature
M. Schnepp Roland

Numéro de dépôt :
3978678
Date de dépôt :
30/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2023
ARBORIS miniature de Schnepp Roland

Présentation de la marque ARBORIS miniature

Déposée le 30 janvier 2013 par monsieur Schnepp Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARBORIS miniature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est monsieur Schnepp Roland domicilié(e) 21 rue du Frêne - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Schnepp Roland domicilié(e) 21 rue du Frêne - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque ARBORIS miniature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBORIS miniature est expirée depuis le 30 janvier 2023.


M. Schnepp Roland - 21 rue du Frêne - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


M. Schnepp Roland - 21 rue du Frêne - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; Maquettes (jouets) ; dioramas (jouets) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; Services de vente au détail de maquettes (jeux) et de modèles reduits (jeux).