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Marques déposées par monsieur schneiter dominic
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BIOCULT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOCULT
M. schneiter dominic

Numéro de dépôt :
4294040
Date de dépôt :
20/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/08/2026
BIOCULT de schneiter dominic

Présentation de la marque BIOCULT

Déposée le 20 août 2016 par monsieur schneiter dominic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BIOCULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-36 du 9 septembre 2016.

Le déposant est monsieur schneiter dominic domicilié(e) 1086 rte du chef lieu - 74520 - SAVIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SCHNEITER Dominic domicilié(e) 1086 route du Chef Lieu - 74520 - SAVIGNY - France.

La marque BIOCULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCULT arrivera à expiration en date du 20 août 2026.


M. schneiter dominic - 1086 rte du chef lieu - 74520 - SAVIGNY - France


M. SCHNEITER Dominic - 1086 route du Chef Lieu - 74520 - SAVIGNY - France


Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes ; plants ; tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.