Marque enregistrée - Marque en vigueur

– TRAITEUR – Schneider LE GOÛT DE L'ALSACE
SCHNEIDER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4264303
Date de dépôt :
13/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/04/2026
– TRAITEUR – Schneider LE GOÛT DE L\'ALSACE de SCHNEIDER

Présentation de la marque – TRAITEUR – Schneider LE GOÛT DE L'ALSACE

Déposée le 13 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « – TRAITEUR – Schneider LE GOÛT DE L'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER domicilié(e) 5 rue de l'Energie - 67720 - HOERDT - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 818 893 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 RUE Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque – TRAITEUR – Schneider LE GOÛT DE L'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264303.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque – TRAITEUR – Schneider LE GOÛT DE L'ALSACE arrivera à expiration en date du 13 avril 2026.

SCHNEIDER a également déposé les autres marques suivantes : BALTIC LES DELICES MARINS , JEUMONT-SCHNEIDER , LA PASSION DU GOUT, LA DEFENSE DE NOS TERROIRS , SCHNEIDER , BALTIC , SCHNEIDER , ALTIC , SCHNEIDER FAIT LA MAISON MAGIQUE. , EP ESSENCES PARFUMS , LES PLATS TRADITIONNELS D'ALSACE SCHNEIDER


SCHNEIDER, Société par Actions Simplifiée - 5 rue de l'Energie - 67720 - HOERDT - France - SIREN 419818893


Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 RUE Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de charcuterie, de salaisons, de viande, de volaille, de gibier, de légumes, de poissons, de crustacés, de mollusques et/ou de coquillages ; charcuterie, salaisons, volaille (viande) bénéficiant de l'indication géographique protégée « volailles d'Alsace », gibier, foie gras sous toutes formes, extraits de viande, poisson, oeufs de poissons, crustacés (non vivants), mollusques comestibles (non vivants), coquillages (non vivants) ; potages, bouillons, concentrés (bouillons), préparations pour faire des potages et des bouillons ; salades préparées, salades composées, salades en conserves et plus généralement salades de fruits et salades de légumes (autres que les plantes) ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait, fromages, yaourts ; boissons lactées où le lait prédomine ; crème bénéficiant de l'indication géographique protégée « crème fraîche fluide d'Alsace » ;

Plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de pâte, de pâtes alimentaires bénéficiant de l'indication géographique protégée « pâtes d'Alsace » ou de riz ; pâtes alimentaires bénéficiant de l'indication géographique protégée « pâtes d'Alsace » ; pâtés à la viande ; pâtés (pâtisserie) ; tartes flambées sucrées ou salées, tartes, quiches, tourtes, pizzas ; café, succédanés du café, thé, infusions, cacao, riz, tapioca, sagou, semoule ; farines, produits de minoterie ; préparations faites de céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée « pâtes d'Alsace », pain, viennoiserie, biscuiterie, gâteaux, pâtisserie sucrée ou salée, brioches, petits fours (pâtisserie), crêpes et galettes (alimentation), sandwiches ; confiseries, sucreries, sucres et édulcorants naturels à usage alimentaires (autre que les sucres et édulcorants à usage médical) ; chocolat ; glaces comestibles ; décorations comestibles pour gâteaux ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée « miel » d'Alsace, sirop de mélasse ; levure (non à usage médical), poudre pour faire lever ; condiments, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salades, assaisonnements, jus de viande (sauces) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices ; piments ; liants à usage alimentaire, épaississant pour la cuisson de produits alimentaires ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, boissons à base de soja ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais, oeufs frais de poissons ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt, tous ces produits étant élaborés selon une méthode traditionnelle ; animaux vivants, mollusques, crustacés et poissons vivants.