Déposée le 7 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SCHNEIDER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-15 du 14 avril 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER domicilié(e) 10 rue de l'Energie, Zone Industrielle,67720 HOERDT (dossier no 2271254) - 67720 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2271254) - 67080 - France.
La marque SCHNEIDER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562081.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHNEIDER S.A. Société Anonyme - 10 rue de l'Energie, Zone Industrielle,67720 HOERDT (dossier no 2271254) - 67720 - France
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2271254) - 67080 - France
Renouvellement sans limitation le 27 août 2004 n°2271254 - Publication au BOPI 2004-08-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17
Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15
Inscription le 1 avril 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°520195 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-04-01
Inscription le 1 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520194 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-04-01
Conserves de viandes, de poissons, de crustacés, de mollusques, de légumes, de fruits, plats cuisinés; viandes, poissons, crustacés et mollusques, volailles et gibiers; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, pâtes alimentaires, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais, ufs frais de poisson; mollusques, crustacés et poissons vivants; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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