Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les plats traditionnels d'Alsace Schneider TRAITEUR
SCHNEIDER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3929503
Date de dépôt :
25/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2022
Les plats traditionnels d\'Alsace Schneider TRAITEUR de SCHNEIDER

Présentation de la marque Les plats traditionnels d'Alsace Schneider TRAITEUR

Déposée le 25 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les plats traditionnels d'Alsace Schneider TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER domicilié(e) 10 rue de l'Energie - 67720 - HOERDT - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 818 893 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque Les plats traditionnels d'Alsace Schneider TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929503.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les plats traditionnels d'Alsace Schneider TRAITEUR est expirée depuis le 25 juin 2022.

SCHNEIDER a également déposé les autres marques suivantes : BALTIC LES DELICES MARINS , JEUMONT-SCHNEIDER , LA PASSION DU GOUT, LA DEFENSE DE NOS TERROIRS , SCHNEIDER , BALTIC , SCHNEIDER , ALTIC , – TRAITEUR – Schneider LE GOÛT DE L'ALSACE , SCHNEIDER FAIT LA MAISON MAGIQUE. , EP ESSENCES PARFUMS


SCHNEIDER, Société par Actions Simplifiée - 10 rue de l'Energie - 67720 - HOERDT - France - SIREN 419818893


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de charcuterie, de salaisons, de viande, de volaille, de gibier, de légumes, de poissons, de crustacés, de mollusques et/ou de coquillages ; charcuterie, salaisons, viande, volaille (viande) bénéficiant de l'indication géographique protégée “ volailles d'Alsace ”, gibier, foie gras sous toutes formes, extraits de viande, poisson, oeufs de poissons, crustacés (non vivants), mollusques comestibles (non vivants), coquillages (non vivants) ; potages, bouillons, concentrés (bouillons), préparations pour faire des potages et des bouillons ; salades préparées, salades composées, salades en conserves et plus généralement salades de fruits et salades de légumes (autres que les plantes) ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait, fromages, yaourts ; boissons lactées où le lait prédomine ; crème bénéficiant de l'indication géographique protégée “ crème fraîche fluide d'Alsace ”, tous ces produits étant élaborés selon une méthode traditionnelle.

Plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de pâte, de pâtes alimentaires bénéficiant de l'indication géographique protégée “ pâtes d'Alsace ” ou de riz ; pâtes alimentaires bénéficiant de l'indication géographique protégée “ pâtes d'Alsace ” ; pâtés à la viande ; pâtés (pâtisserie) ; tartes flambées sucrées ou salées, tartes, quiches, tourtes, pizzas ; café, succédanés du café, thé, infusions, cacao, riz, tapioca, sagou, semoule ; farines, produits de minoterie ; préparations faites de céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée “ pâtes d'Alsace ”, pain, viennoiserie, biscuiterie, gâteaux, pâtisserie sucrée ou salée, brioches, petits fours (pâtisserie), crêpes et galettes (alimentation), sandwiches ; confiseries, sucreries, sucres et édulcorants naturels à usage alimentaires (autre que les sucres et édulcorants à usage médical) ; chocolat ; glaces comestibles ; décorations comestibles pour gâteaux ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée “ miel ” d'Alsace, sirop de mélasse ; levure (non à usage médical), poudre pour faire lever ; condiments, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salades, assaisonnements, jus de viande (sauces) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices ; piments ; liants à usage alimentaire, épaississant pour la cuisson de produits alimentaires ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, boissons à base de soja, tous ces produits étant élaborés selon une méthode traditionnelle.

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais, oeufs frais de poissons ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt, tous ces produits étant élaborés selon une méthode traditionnelle ; animaux vivants, mollusques, crustacés et poissons vivants issus d'un élevage traditionnel.