Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PLATS TRADITIONNELS D'ALSACE SCHNEIDER
SCHNEIDER S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3310211
Date de dépôt :
27/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
27/08/2014
LES PLATS TRADITIONNELS D\'ALSACE SCHNEIDER de SCHNEIDER

Présentation de la marque LES PLATS TRADITIONNELS D'ALSACE SCHNEIDER

Déposée le 27 août 2004 par la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « LES PLATS TRADITIONNELS D'ALSACE SCHNEIDER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-41 du 8 octobre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER domicilié(e) 10 rue de l'Energie, Zone Industrielle,67720 HOERDT - 67720 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.

La marque LES PLATS TRADITIONNELS D'ALSACE SCHNEIDER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310211.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PLATS TRADITIONNELS D'ALSACE SCHNEIDER est expirée depuis le 27 août 2014.

SCHNEIDER a également déposé les autres marques suivantes : BALTIC LES DELICES MARINS , JEUMONT-SCHNEIDER , LA PASSION DU GOUT, LA DEFENSE DE NOS TERROIRS , SCHNEIDER , BALTIC , SCHNEIDER , ALTIC , – TRAITEUR – Schneider LE GOÛT DE L'ALSACE , SCHNEIDER FAIT LA MAISON MAGIQUE. , EP ESSENCES PARFUMS


SCHNEIDER S.A. Société Anonyme - 10 rue de l'Energie, Zone Industrielle,67720 HOERDT - 67720 - France


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-15

Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41

Inscription le 1 avril 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°520195 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-04-01

Inscription le 1 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520194 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-04-01

Conserves de poissons, de crustacés, de mollusques, de légumes, de fruits, plats cuisinés ; poissons, crustacés et mollusques, gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait ; graisses comestibles, tous ces produits étant élaborés selon une méthode traditionnelle ; Café, thé, cacao, sucre, riz, pâtes alimentaires, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, tous ces produits étant élaborés selon une méthode traditionnelle ; Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais, œufs frais de poisson ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt, tous ces produits étant élaborés selon une méthode traditionnelle ; animaux vivants, mollusques, crustacés et poissons vivants issus d'un élevage traditionnel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.