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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER
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Les plats traditionnel d'Alsace Schneider
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les plats traditionnel d'Alsace Schneider
SCHNEIDER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3703062
Date de dépôt :
07/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2020
Les plats traditionnel d\'Alsace Schneider de SCHNEIDER

Présentation de la marque Les plats traditionnel d'Alsace Schneider

Déposée le 7 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les plats traditionnel d'Alsace Schneider »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER domicilié(e) 10 rue de l'Energie - 67720 - HOERDT - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 818 893 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les plats traditionnel d'Alsace Schneider est expirée depuis le 7 janvier 2020.

SCHNEIDER a également déposé les autres marques suivantes : BALTIC LES DELICES MARINS , JEUMONT-SCHNEIDER , LA PASSION DU GOUT, LA DEFENSE DE NOS TERROIRS , SCHNEIDER , BALTIC , SCHNEIDER , ALTIC , – TRAITEUR – Schneider LE GOÛT DE L'ALSACE , SCHNEIDER FAIT LA MAISON MAGIQUE. , EP ESSENCES PARFUMS


SCHNEIDER, Société par Actions Simplifiée - 10 rue de l'Energie - 67720 - HOERDT - France - SIREN 419818893


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Conserves de poissons, de crustacés, de mollusques, de légumes, de fruits, plats cuisinés (à base de légumes, poissons, viande) ; poissons, crustacés et mollusques, gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait ; graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive), tous ces produits étant élaborés selon une méthode traditionnelle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, pâtes alimentaires bénéficiant de l'indication géographique protégée “ pâtes d'Alsace ”, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée “ miel d'Alsace ”, sirop de mélasse ; plats cuisinés (à base de pâtes bénéficiant de l'indication géographique protégée “ pâtes d'Alsace ”, de pâtes alimentaires bénéficiant de l'indication géographique protégée “ pâtes d'Alsace ” ou de riz) ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, tous ces produits étant élaborés selon une méthode traditionnelle.

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais, œufs frais de poissons ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt, tous ces produits étant élaborés selon une méthode traditionnelle ; animaux vivants, mollusques, crustacés et poissons vivants issus d'un élevage traditionnel.