Déposée par voie électronique le 5 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FLAMM KIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-30 du 28 juillet 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER domicilié(e) 5 rue de l'Energie - 67720 - HOERDT - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 818 893 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, M. Laurent NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque FLAMM KIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374136.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHNEIDER, Société par Actions Simplifiée - 5 rue de l'Energie - 67720 - HOERDT - France - SIREN 419818893
CABINET NUSS, M. Laurent NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30
Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43
Inscription le 19 décembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°713352 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-19
Errata de l'enregistrement - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04
Plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de charcuterie, de salaisons, de viande, de volaille, de gibier, de légumes, de poissons, de crustacés, de mollusques et/ou de coquillages ; charcuterie, salaisons, viande, volaille (viande), gibier, foie gras sous toutes formes, extraits de viande, poisson, oeufs de poissons, crustacés (non vivants), mollusques comestibles (non vivants), coquillages (non vivants) ; potages, bouillons, concentrés (bouillons), préparations pour faire des potages et des bouillons ; salades préparées, salades
composées, salades en conserves et plus généralement salades de fruits et salades de légumes (autres que les plantes) ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait, fromages, yaourts ; boissons lactées où le lait prédomine ; crème ;
Plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; pâtes alimentaires ; pâtés à la viande ; pâtés (pâtisserie) ; tartes flambées sucrées ou salées, tartes, quiches, tourtes, pizzas ;
café, succédanés du café, thé, infusions, cacao, riz, tapioca, sagou, semoule ; farines, produits de minoterie ; préparations faites de céréales, pain, viennoiserie, biscuiterie, gâteaux, pâtisserie sucrée ou salée, brioches, petits fours (pâtisserie),
crêpes et galettes (alimentation), sandwiches ; confiseries, sucreries, sucres et édulcorants naturels à usage alimentaires (autre que les sucres et édulcorants à usage médical) ; chocolat ; glaces comestibles ; décorations comestibles pour gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure (non à usage médical), poudre
pour faire lever ; condiments, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salades, assaisonnements, jus de viande (sauces) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices ; piments ; liants à usage alimentaire, épaississant pour la cuisson de produits alimentaires ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, boissons à base
de soja ;
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais, oeufs frais de poissons ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt ;
animaux vivants, mollusques, crustacés et poissons vivants.
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