Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CITROS
SCHNEIDER S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95577460
Date de dépôt :
21/06/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/2015

Présentation de la marque CITROS

Déposée le 21 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CITROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER domicilié(e) 10 rue de l'Energie, Zone Industrielle,67720 HOERDT (dossier no 2278469) - 67720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 143 791 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2278469) - 67080 - France.

La marque CITROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CITROS est expirée depuis le 21 juin 2015.

SCHNEIDER a également déposé les autres marques suivantes : BALTIC LES DELICES MARINS , JEUMONT-SCHNEIDER , LA PASSION DU GOUT, LA DEFENSE DE NOS TERROIRS , SCHNEIDER , BALTIC , SCHNEIDER , ALTIC , – TRAITEUR – Schneider LE GOÛT DE L'ALSACE , SCHNEIDER FAIT LA MAISON MAGIQUE. , EP ESSENCES PARFUMS


SCHNEIDER S.A. Société Anonyme - 10 rue de l'Energie, Zone Industrielle,67720 HOERDT (dossier no 2278469) - 67720 - France - SIREN 324143791


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2278469) - 67080 - France


Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2005 n°2278469 - Publication au BOPI 2005-01-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Inscription le 1 avril 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°520195 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-04-01

Inscription le 1 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520194 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-04-01

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