Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

BALTIC LES DELICES MARINS
SCHNEIDER S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3037880
Date de dépôt :
27/06/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
BALTIC LES DELICES MARINS de SCHNEIDER

Présentation de la marque BALTIC LES DELICES MARINS

Déposée le 27 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BALTIC LES DELICES MARINS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER domicilié(e) 10 rue de l'Energie, Zone Industrielle, 67720 HOERDT - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 143 791 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 24 ans, la marque BALTIC LES DELICES MARINS est expirée depuis le 27 juin 2010.

SCHNEIDER a également déposé les autres marques suivantes : JEUMONT-SCHNEIDER , LA PASSION DU GOUT, LA DEFENSE DE NOS TERROIRS , SCHNEIDER , BALTIC , SCHNEIDER , ALTIC , – TRAITEUR – Schneider LE GOÛT DE L'ALSACE , SCHNEIDER FAIT LA MAISON MAGIQUE. , EP ESSENCES PARFUMS , LES PLATS TRADITIONNELS D'ALSACE SCHNEIDER


SCHNEIDER S.A. (Société Anonyme) - 10 rue de l'Energie, Zone Industrielle, 67720 HOERDT - France - SIREN 324143791


CABINET NUSS - France


Inscription le 1 avril 2004 - renonciation totale n°389848 - Publication au BOPI 2004-04-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Conserves de viandes, de poissons, de crustacés, de mollusques, de légumes, de fruits, plats cuisinés ; viandes, poissons, crustacés et mollusques, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, pâtes alimentaires, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais, oeufs frais de poisson ; mollusques, crustacés et poissons vivants ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.