Déposée le 30 mars 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BALTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-19 du 14 mai 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER domicilié(e) 10 rue de l'Energie - 67720 - HOERDT - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 818 893 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque BALTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHNEIDER, Société par Actions Simplifiée - 10 rue de l'Energie - 67720 - HOERDT - France - SIREN 419818893
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2003 n°2238629 - Publication au BOPI 2003-03-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37
Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19
Inscription le 1 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520194 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-04-01
Inscription le 1 avril 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°520195 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-04-01
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2012 n°2516892 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-19
Oeufs de lump, ufs de saumon, oeufs de truites et plus généralement oeufs de poisson pour la consommation; caviar; oeufs, oeufs de caille, oeufs d'escargot; moules (mollusques) pour la consommation; préparations (mousses, beurres, salades) à base de crustacés, de poissons, de charcuterie, de volaille, de viande, de mollusques, de légumes; poissons, crustacés et mollusques frais, conservés, séchés, fumés, cuits, cuisinés ou surgelés; olives conservées, séchées et cuites et plus généralement fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices, glaces à rafraîchir.Oeufs de lump, oeufs de saumon, oeufs de truites et plus généralement oeufs frais de poisson; moules (mollusques) vivantes, poissons vivants; olives fraîches; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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