Déposée le 19 juillet 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BALTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER domicilié(e) 10 rue de l'Energie - 67720 - HOERDT - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 818 893 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque BALTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279602.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHNEIDER, Société par Actions Simplifiée - 10 rue de l'Energie - 67720 - HOERDT - France - SIREN 419818893
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-54
Inscription le 22 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°155326 - Publication au BOPI 1993-02-22
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2003 n°2238628 - Publication au BOPI 2003-03-04
Inscription le 23 février 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°155347 - Publication au BOPI 1993-02-23
Renouvellement sans limitation n°2017093 - Publication au BOPI 1993-35
Inscription le 1 avril 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°520195 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-04-01
Inscription le 1 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520194 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-04-01
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2012 n°2516891 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-19
Des conserves et semi-conserves de poissons, crustacés, mollusques, oeufs de poissons, ainsi que des poissons frais.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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