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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER
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ALTIC
Marque expirée - Marque en non vigueur

ALTIC
SCHNEIDER S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3396172
Date de dépôt :
07/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
07/12/2015
ALTIC de SCHNEIDER

Présentation de la marque ALTIC

Déposée le 7 décembre 2005 par la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « ALTIC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER domicilié(e) 10 rue de l'Energie, Zone Industrielle,67720 HOERDT - 67720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 143 971 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTIC est expirée depuis le 7 décembre 2015.

SCHNEIDER a également déposé les autres marques suivantes : BALTIC LES DELICES MARINS , JEUMONT-SCHNEIDER , LA PASSION DU GOUT, LA DEFENSE DE NOS TERROIRS , SCHNEIDER , BALTIC , SCHNEIDER , – TRAITEUR – Schneider LE GOÛT DE L'ALSACE , SCHNEIDER FAIT LA MAISON MAGIQUE. , EP ESSENCES PARFUMS , LES PLATS TRADITIONNELS D'ALSACE SCHNEIDER


SCHNEIDER S.A. Société Anonyme - 10 rue de l'Energie, Zone Industrielle,67720 HOERDT - 67720 - France - SIREN 324143971


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-26

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Inscription le 1 avril 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°520195 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-04-01

Inscription le 1 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520194 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-04-01

Conserves de viandes, de poissons, de crustacés, de mollusques, de légumes, de fruits, plats cuisinés ; viandes, poissons, crustacés et mollusques, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, pâtes alimentaires, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), à l'exception du tournesol, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) à l'exception des graines de tournesol, animaux vivants ; fruits et légumes frais, œufs frais de poissons ; mollusques, crustacés et poissons vivants ; semences (à l'exception des semences de tournesol), plantes et fleurs naturelles (à l'exception du tournesol) ; aliments pour animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.