Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TREFOIL
SCHNEIDER-SHILEY AG

Numéro de dépôt :
1439051
Date de dépôt :
08/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/12/2007

Présentation de la marque TREFOIL

Déposée le 8 décembre 1987 par SCHNEIDER-SHILEY AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TREFOIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCHNEIDER-SHILEY AG,, domicilié(e) Schärenmoostrasse 115 ZURICH SUISSE (dossier no 2098000) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2098000) - France.

La marque TREFOIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TREFOIL est expirée depuis le 8 décembre 2007.

SCHNEIDER-SHILEY AG a également déposé les autres marques suivantes : ANGIOPORT , MONORAIL PICCOLINO


SCHNEIDER-SHILEY AG - Schärenmoostrasse 115 ZURICH SUISSE (dossier no 2098000) - Suisse


APPLIMA S.A. - (dossier no 2098000) - France


Renouvellement sans limitation le 23 septembre 1997 n°2098000 - Publication au BOPI 1997-09-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°29359 - Publication au BOPI

Matériel utilisé en chirurgie vasculaire et cardiaque, en particulier cathéter de dilatation de valvuloplastie.