TREFOIL
Présentation de la marque TREFOIL
Déposée le 8 décembre 1987 par SCHNEIDER-SHILEY AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TREFOIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TREFOIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439051.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TREFOIL est expirée depuis le 8 décembre 2007.
SCHNEIDER-SHILEY AG a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 1997 n°2098000 - Publication au BOPI 1997-09-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19
Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°29359 - Publication au BOPI