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Marques déposées par la société SCHNEIDER/NAMIC société constituée selon les lois du Delaware
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NOTO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOTO
SCHNEIDER/NAMIC société constituée selon les lois du Delaware

Numéro de dépôt :
1556453
Date de dépôt :
20/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/10/2009

Présentation de la marque NOTO

Déposée le 20 octobre 1989 par la société SCHNEIDER/NAMIC société constituée selon les lois du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SCHNEIDER/NAMIC société constituée selon les lois du Delaware domicilié(e) Prunyn's Island, Glens Falls, NEW YORK 12801, Etats Unis d'Amérique (dossier no 2152608) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2152608) - France.

La marque NOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOTO est expirée depuis le 20 octobre 2009.


SCHNEIDER/NAMIC société constituée selon les lois du Delaware - Prunyn's Island, Glens Falls, NEW YORK 12801, Etats Unis d'Amérique (dossier no 2152608) - États-Unis


APPLIMA S.A. - (dossier no 2152608) - France


Renouvellement sans limitation le 14 septembre 1999 n°2152608 - Publication au BOPI 1999-09-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Inscription le 20 mai 2008 - Changement de dénomination n°474016 - Publication au BOPI 2008-05-20

Inscription le 28 mars 1997 - Changement de dénomination n°234966 - Publication au BOPI 1997-03-28

Inscription le 2 novembre 1993 - Transmission de propriété n°164675 - Publication au BOPI 1993-11-02

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