FRANCA FERRETTI
Présentation de la marque FRANCA FERRETTI
Déposée le 17 mai 1991 par SCHNEIDER Horst auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCA FERRETTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque FRANCA FERRETTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCA FERRETTI est expirée depuis le 17 mai 2001.
SCHNEIDER Horst a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46
Inscription le 23 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244696 - Publication au BOPI 1997-10-23
Inscription le 28 août 1992 - Transmission de propriété n°66756 - Publication au BOPI 1992-08-28