Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCYLS FONDANT
SCHNEIDER GILBERT

Numéro de dépôt :
99774887
Date de dépôt :
12/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/02/2009

Présentation de la marque DOUCYLS FONDANT

Déposée le 12 février 1999 par SCHNEIDER GILBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DOUCYLS FONDANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est SCHNEIDER GILBERT, domicilié(e) 40 RUE ROGER GIBRAT, 93700 DRANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER GILBERT - France.

La marque DOUCYLS FONDANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCYLS FONDANT est expirée depuis le 12 février 2009.

SCHNEIDER GILBERT a également déposé les autres marques suivantes : NUTRI-FLORAX L'ORTHO-BIOLOGIE ACTIVE , CAMAREL , AROM-FONDANT , DÉCLANCHEUR , NF L'ORTHO BIOLOGIE ACTIVE NUTRI FLORAX , DOUL'X " PASSE MOI UN DOULX " , L'ANCESTRAL , NUTRI-ALLIANCE


SCHNEIDER GILBERT - 40 RUE ROGER GIBRAT, 93700 DRANCY - France


SCHNEIDER GILBERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures, compote, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, succédanés du café Pâtisseries et confiseries Glaces comestibles, miel Sirop de mélasse, épices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.