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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC
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SNAP-C
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNAP-C
SCHNEIDER ELECTRIC S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99782597
Date de dépôt :
19/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2009

Présentation de la marque SNAP-C

Déposée le 19 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SNAP-C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC domicilié(e) 40, avenue André-Morizet, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC SA Service Propriété Industrielle - France.

La marque SNAP-C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNAP-C est expirée depuis le 19 mars 2009.

SCHNEIDER ELECTRIC a également déposé les autres marques suivantes : DIGIBLOC , CODETEL , RECTIVAR , Schneider Alliances open for business , MGA , BBUS , JS , JS , EXMATEL , PREFADIS


SCHNEIDER ELECTRIC S.A. (société anonyme) - 40, avenue André-Morizet, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 954503439


SCHNEIDER ELECTRIC SA Service Propriété Industrielle - France


Inscription le 24 janvier 2001 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°314631 - Publication au BOPI 2001-01-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Connecteurs et connexions ; branchements pour l'électricité, raccordements électriques.