Déposée le 5 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Schneider-Legrand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-15 du 13 avril 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC domicilié(e) 43-45, boulevard Franklin Roosevelt, F-92500 Rueil Malmaison - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 048 574 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SA - France.
La marque Schneider-Legrand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086586.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHNEIDER ELECTRIC SA (S.A.) - 43-45, boulevard Franklin Roosevelt, F-92500 Rueil Malmaison - France - SIREN 542048574
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SA - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32
Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15
Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques pour le transport, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, le filtrage, la mesure, la signalisation, le contrôle ou la commande du courant électrique, y compris les composants électriques ou électroniques pour de tels appareils et instruments : redresseurs, semi-conducteurs, relais électriques, condensateurs, inductances, disjoncteurs, interrupteurs, contacteurs, automates, tableaux de commande, convertisseurs statiques, programmateurs, ordinateurs, systèmes d'alimentation pour ordinateurs, micro-systèmes de sécurité pour ordinateurs, batteries, accumulateurs ; y compris les accessoires d'installation électrique : boîtiers, prises, fiches, voyants, boutons, poussoirs, rallonges, connecteurs, variateurs, conducteurs électriques, notamment câbles, fils, cordons, rails et bus, colliers d'installation, d'équipement, de frettage, de câblage, d'attache et/ou de serrage pour conducteurs électriques ; appareils de fourniture, de filtrage, de transformation, de maintenance et de stockage de l'énergie électrique ; appareils, dispositifs et installations de commande électrique, de télécommande, de radiocommande, de commande infrarouge, notamment d'éclairage, de chauffage, d'arrosage, de climatisation, de ventilation, d'appareils d'alarme, de volets roulants, de stores, d'écrans de projection, de télévision, de portes, de portiers, de serrures, de simulation de présence et, en général, de tous appareils fonctionnant à l'électricité ; profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques, y compris : goulottes, moulures, baguettes, bandeaux, guide-fils, guide-câbles, cache-fils, plinthes, moulures-surplinthes, corniches, colonnes, tubes, gaines, conduits, conduites, passages de planchers, chemins de câbles, rails. Appareils et installations d'éclairage Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; services de télécommunications à travers le réseau Internet. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; essais de matériaux ; programmation pour ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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