Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSIRIS,
Schneider Electric SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97676196
Date de dépôt :
29/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2007

Présentation de la marque OSIRIS,

Déposée le 29 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) Schneider Electric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSIRIS, » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Schneider Electric domicilié(e) 40 avenue André Morizet, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Schneider Electric S.A. Service Propriété Industrielle - France.

La marque OSIRIS, a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSIRIS, est expirée depuis le 29 avril 2007.

Schneider Electric a également déposé les autres marques suivantes : DIGIBLOC , CODETEL , RECTIVAR , Schneider Alliances open for business , MGA , BBUS , JS , JS , EXMATEL , PREFADIS


Schneider Electric SA (Société Anonyme) - 40 avenue André Morizet, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 954503439


Schneider Electric S.A. Service Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41

Inscription le 12 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°417877 - Publication au BOPI 2005-09-12

Inscription le 12 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°417875 - Publication au BOPI 2005-09-12

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Appareils de détection; détecteurs de proximité; détecteurs ou cellules photoélectriques