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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC
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OCLADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCLADE
SCHNEIDER ELECTRIC S.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
99787078
Date de dépôt :
13/04/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/04/2009

Présentation de la marque OCLADE

Déposée le 13 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OCLADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC domicilié(e) 40, Avenue André Morizet, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC SA Sce. Propriété Industrielle - France.

La marque OCLADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCLADE est expirée depuis le 13 avril 2009.

SCHNEIDER ELECTRIC a également déposé les autres marques suivantes : DIGIBLOC , CODETEL , RECTIVAR , Schneider Alliances open for business , MGA , BBUS , JS , JS , EXMATEL , PREFADIS


SCHNEIDER ELECTRIC S.A. (S.A.) - 40, Avenue André Morizet, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 954503439


SCHNEIDER ELECTRIC SA Sce. Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40

Inscription le 29 juillet 1999 - Changement de dénomination n°282187 - Publication au BOPI 1999-07-29

Inscription le 14 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°356929 - Publication au BOPI 2002-10-14

Inscription le 29 décembre 1999 - Changement d'adresse n°292557 - Publication au BOPI 1999-12-29

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques pour le transport, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, le filtrage, la mesure, la signalisation, le contrôle ou la commande du courant électrique, y compris les composants électriques ou électroniques pour de tels appareils et instruments, redresseurs, semi-conducteurs, relais électriques, condensateurs, inductances, disjoncteurs, interrupteurs, contacteurs, automates, tableaux de commande, convertisseurs statiques, programmateurs, ordinateurs, systèmes d'alimentation pour ordinateurs, microsystèmes de sécurité pour ordinateurs, alimentations électriques sans interruption, onduleurs, batteries, accumulateurs, appareils de fourniture, de filtrage, de transformation, de maintenance et de stockage de l'énergie électrique.