Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JS
SCHNEIDER ELECTRIC S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92429324
Date de dépôt :
03/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2022

Présentation de la marque JS

Déposée le 3 août 1992 par la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC domicilié(e) 35, rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 048 574 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque JS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JS est expirée depuis le 5 juin 2022.

SCHNEIDER ELECTRIC a également déposé les autres marques suivantes : DIGIBLOC , CODETEL , RECTIVAR , Schneider Alliances open for business , MGA , BBUS , JS , JS , EXMATEL , PREFADIS


SCHNEIDER ELECTRIC S.A., Société Anonyme - 35, rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 542048574


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2002 n°2225792 - Publication au BOPI 2002-07-30

Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°185974 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription le 21 août 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°351733 - Publication au BOPI 2002-08-21

Inscription le 21 août 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°351732 - Publication au BOPI 2002-08-21

Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°185977 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription le 21 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351731 - Publication au BOPI 2002-08-21

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Inscription le 14 décembre 2010 - Changement d'adresse n°537817 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-14

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2012 n°2501114 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-05

Composants nucléaires, groupes moto-pompes primaires chemisés pour centrales nucléaires, groupes moto-pompes primaires pour centrales nucléaires, alternateurs de services pour centrales nucléaires, moteurs de sûreté pour centrales nucléaires, alternateurs électriques, générateurs électriques, générateurs de charge batterie, moteurs (exceptés pour véhicules terrestres) moteurs synchrones, moteurs asynchrones, entraînements électroniques.Contrôle des entraînements, équipements électriques de variation de vitesse, variateurs électriques, systèmes d'automatismes, appareils électriques de contrôle et de surveillance, bancs d'essai, logiciels, composants nucléaires, mécanismes de commande de barres de contrôle, installations électriques pour la commande d'opérations industrielles, tableaux de commande, de connexion et de distribution, redresseurs, onduleurs, armoires de distribution électrique.Torches à plasma.Dispositifs de commande pour bateaux.Composants nucléaires, garnitures mécaniques d'étanchéité.Entretien, réparation et maintenance.Ingénierie

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.