Déposée le 30 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC domicilié(e) 35, rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 048 574 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque JS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHNEIDER ELECTRIC S.A., Société Anonyme - 35, rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 542048574
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09
Renouvellement sans limitation n°2007904 - Publication au BOPI 1992-47
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2002 n°2225765 - Publication au BOPI 2002-07-30
Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°185974 - Publication au BOPI 1995-06-09
Inscription le 21 août 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°351733 - Publication au BOPI 2002-08-21
Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°185977 - Publication au BOPI 1995-06-09
Inscription le 21 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351731 - Publication au BOPI 2002-08-21
Inscription le 21 août 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°351732 - Publication au BOPI 2002-08-21
Inscription le 14 décembre 2010 - Changement d'adresse n°537817 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-14
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2012 n°2501113 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-05
Moteurs (excepté pour véhicules terrestres), alternateurs électriques, installations électriques pour la commande d'opérations industrielles, tableaux de commande, de connexion et de distribution, redresseurs, onduleurs, armoires de distribution électriques, variateurs électriques, mécanismes de commande de barres de contrôle;groupes moto-pompes primaires pour centrales nucléaires;moteurs de sûreté pour centrales nucléaires;alternateurs de services pour centrales nucléaires;garnitures mécaniques d'étanchéité;groupes moto-pompes primaires chemisés pour réacteurs nucléaires. Dispositifs de commande pour bateaux
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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