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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC
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INDUCTEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INDUCTEL
SCHNEIDER ELECTRIC S.A.

Numéro de dépôt :
1433847
Date de dépôt :
04/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/2007

Présentation de la marque INDUCTEL

Déposée le 4 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INDUCTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC domicilié(e) 40, avenue André-Morizet, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2099843) - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC S.A. Service Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2099843) - France.

La marque INDUCTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INDUCTEL est expirée depuis le 4 novembre 2007.

SCHNEIDER ELECTRIC a également déposé les autres marques suivantes : DIGIBLOC , CODETEL , RECTIVAR , Schneider Alliances open for business , MGA , BBUS , JS , JS , EXMATEL , PREFADIS


SCHNEIDER ELECTRIC S.A. - 40, avenue André-Morizet, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2099843) - France - SIREN 954503439


SCHNEIDER ELECTRIC S.A. Service Propriété Industrielle - (dossier no 2099843) - France


Renouvellement sans limitation le 20 octobre 1997 n°2099843 - Publication au BOPI 1997-10-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Inscription le 12 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°417877 - Publication au BOPI 2005-09-12

Inscription le 12 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°417875 - Publication au BOPI 2005-09-12

Inscription le 9 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249339 - Publication au BOPI 1998-02-09

Appareils électroniques de détection et de commande; dispositifs et systèmes d'identification inductive.