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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC
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E P S
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

E P S
SCHNEIDER ELECTRIC SA (S.A.)

Numéro de dépôt :
1367300
Date de dépôt :
29/04/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/2006

Présentation de la marque E P S

Déposée le 29 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « E P S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC domicilié(e) 40, Avenue André Morizet, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2066883) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC SA domicilié(e) (dossier no 2066883) - France.

La marque E P S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque E P S est expirée depuis le 29 avril 2006.

SCHNEIDER ELECTRIC a également déposé les autres marques suivantes : DIGIBLOC , CODETEL , RECTIVAR , Schneider Alliances open for business , MGA , BBUS , JS , JS , EXMATEL , PREFADIS


SCHNEIDER ELECTRIC SA (S.A.) - 40, Avenue André Morizet, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2066883) - France


SCHNEIDER ELECTRIC SA - (dossier no 2066883) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Renouvellement sans limitation le 3 avril 1996 n°2066883 - Publication au BOPI 1996-04-03

Inscription le 18 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232917 - Publication au BOPI 1997-02-18

Inscription le 18 octobre 1996 - Gage constitué n°208203 - Publication au BOPI 1996-10-18

Inscription le 29 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°197162 - Publication au BOPI 1996-01-29

Inscription le 29 janvier 1996 - Transmission de propriété n°197161 - Publication au BOPI 1996-01-29

Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, interrupteurs, disjoncteurs, sectionneurs et autres appareils de coupure ou de commutation électrique;transformateurs;tableaux de commande, de distribution;postes de transformation et autres installations électriques blindées ou ouvertes, coffrets;armoires contenant du matériel électrique;canalisations électriques;redresseurs;semi-conducteurs;relais électriques, condensateurs;résistances;inductances;circuits imprimés, circuits miniaturisés;machines à calculer;convertisseurs statiques, appareils radio et leurs parties;téléphonie et télégraphie avec ou sans fils;amplificateurs;appareils de télévision;programmateurs;ordinateurs;systèmes d'alimentation pour ordinateurs; microsystèmes de sécurité pour ordinateurs.