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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC
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DOMINO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMINO
SCHNEIDER ELECTRIC SA (S.A.)

Numéro de dépôt :
1390511
Date de dépôt :
20/01/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/01/2007

Présentation de la marque DOMINO

Déposée le 20 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMINO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC domicilié(e) 40, Avenue André Morizet, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2081514) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC SA domicilié(e) (dossier no 2081514) - France.

La marque DOMINO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMINO est expirée depuis le 20 janvier 2007.

SCHNEIDER ELECTRIC a également déposé les autres marques suivantes : DIGIBLOC , CODETEL , RECTIVAR , Schneider Alliances open for business , MGA , BBUS , JS , JS , EXMATEL , PREFADIS


SCHNEIDER ELECTRIC SA (S.A.) - 40, Avenue André Morizet, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2081514) - France


SCHNEIDER ELECTRIC SA - (dossier no 2081514) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

Renouvellement sans limitation le 2 janvier 1997 n°2081514 - Publication au BOPI 1997-01-02

Inscription le 14 décembre 2004 - Changement de dénomination n°431082 - Publication au BOPI 2004-12-14

Inscription le 14 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°431081 - Publication au BOPI 2004-12-14

Inscription le 24 février 1997 - Changement de dénomination n°233164 - Publication au BOPI 1997-02-24

Inscription le 24 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233163 - Publication au BOPI 1997-02-24

Postes de transformation.