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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC
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COMPACT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMPACT
SCHNEIDER ELECTRIC SA

Numéro de dépôt :
1435119
Date de dépôt :
20/01/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/01/2007

Présentation de la marque COMPACT

Déposée le 20 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMPACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC domicilié(e) 40, Avenue André Morizet, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2082155) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC SA domicilié(e) (dossier no 2082155) - France.

La marque COMPACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPACT est expirée depuis le 20 janvier 2007.

SCHNEIDER ELECTRIC a également déposé les autres marques suivantes : DIGIBLOC , CODETEL , RECTIVAR , Schneider Alliances open for business , MGA , BBUS , JS , JS , EXMATEL , PREFADIS


SCHNEIDER ELECTRIC SA - 40, Avenue André Morizet, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2082155) - France


SCHNEIDER ELECTRIC SA - (dossier no 2082155) - France


Renouvellement sans limitation le 10 janvier 1997 n°2082155 - Publication au BOPI 1997-01-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

Inscription le 29 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°197162 - Publication au BOPI 1996-01-29

Inscription le 29 janvier 1996 - Transmission de propriété n°197161 - Publication au BOPI 1996-01-29

Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, notamment interrupteurs, disjoncteurs, sectionneurs et autres appareils de coupure ou de commutation électrique, transformateurs, tableaux de commande, de distribution, postes de transformation et autres installations électriques blindées ou ouverres coffrets, armoires contenant du matériel électrique, canalisations électriques, à l'exclusion de tout ce qui se rapport au matériel de soudure et notamment aux postes de soudure.