Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC
/
BATIBUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BATIBUS
SCHNEIDER ELECTRIC SA (S.A.)

Numéro de dépôt :
1489415
Date de dépôt :
09/09/1988
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
09/09/2008

Présentation de la marque BATIBUS

Déposée le 9 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « BATIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC domicilié(e) 40, Avenue André Morizet, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2124833) - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC SA Sce. Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2124833) - France.

La marque BATIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BATIBUS est expirée depuis le 9 septembre 2008.

SCHNEIDER ELECTRIC a également déposé les autres marques suivantes : DIGIBLOC , CODETEL , RECTIVAR , Schneider Alliances open for business , MGA , BBUS , JS , JS , EXMATEL , PREFADIS


SCHNEIDER ELECTRIC SA (S.A.) - 40, Avenue André Morizet, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2124833) - France - SIREN 954503439


SCHNEIDER ELECTRIC SA Sce. Propriété Industrielle - (dossier no 2124833) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10

Renouvellement sans limitation le 27 août 1998 n°2124833 - Publication au BOPI 1998-08-27

Inscription le 14 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°356929 - Publication au BOPI 2002-10-14

Inscription le 26 juillet 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°304448 - Publication au BOPI 2000-07-26

Inscription le 27 août 1998 - Changement de dénomination n°261562 - Publication au BOPI 1998-08-27

Inscription le 27 août 1998 - Transmission totale de propriété n°261561 - Publication au BOPI 1998-08-27

Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, interrupteurs, disjoncteurs, sectionneurs et autres appareils de coupure ou de commutation électrique;transformateurs;tableaux de commande, de distribution;postes de transformation et autres installations électriques blindées ou ouvertes, coffrets;armoires contenant du matériel électrique;canalisations électriques;redresseurs;semi-conducteurs;relais électriques, condensateurs;résistances;inductances;circuits imprimés, circuits miniaturisés;machines à calculer;convertisseurs statiques, appareils radio et leurs parties;téléphonie et télégraphie avec ou sans fils;amplificateurs;appareils de télévision;programmateurs;ordinateurs;systèmes d'alimentation pour ordinateurs; microsystèmes de sécurité pour ordinateurs.