ASIGRAPH
Présentation de la marque ASIGRAPH
Déposée le 24 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASIGRAPH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ASIGRAPH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607595.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASIGRAPH est expirée depuis le 24 janvier 2006.
SCHNEIDER ELECTRIC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-27
Inscription le 6 juin 2002 - Changement de dénomination n°347217 - Publication au BOPI 2002-06-06
Inscription le 12 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°417875 - Publication au BOPI 2005-09-12
Inscription le 6 juin 2002 - Changement d'adresse n°347218 - Publication au BOPI 2002-06-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41
Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09