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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC
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APTIBOX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APTIBOX
SCHNEIDER ELECTRIC S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98743921
Date de dépôt :
28/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2008

Présentation de la marque APTIBOX

Déposée le 28 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APTIBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC domicilié(e) 40, avenue André-Morizet, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC SA Service Propriété Industrielle - France.

La marque APTIBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APTIBOX est expirée depuis le 28 juillet 2008.

SCHNEIDER ELECTRIC a également déposé les autres marques suivantes : DIGIBLOC , CODETEL , RECTIVAR , Schneider Alliances open for business , MGA , BBUS , JS , JS , EXMATEL , PREFADIS


SCHNEIDER ELECTRIC S.A. (société anonyme) - 40, avenue André-Morizet, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 954503439


SCHNEIDER ELECTRIC SA Service Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02

Inscription le 10 août 1999 - Rejet partiel n°282821 - Publication au BOPI 1999-08-10

Inscription le 12 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°417875 - Publication au BOPI 2005-09-12

Inscription le 17 décembre 2001 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°337044 - Publication au BOPI 2001-12-17

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Interrupteurs, disjoncteurs, sectionneurs et autres appareils de coupure ou de commutation électrique ; transformateurs ; tableaux de commande, de distribution ; postes de transformation et installations comportant de tels postes de transformation ; redresseurs, semi-conducteurs, relais électriques, condensateurs, résistances, inductances, circuits imprimés, circuits miniaturisés ; convertisseurs statiques ; programmateurs ; ordinateurs ; systèmes d'alimentation pour ordinateurs, microsystèmes de sécurité pour ordinateurs ; onduleurs ; matériel d'installation et de branchement électrique ; coffrets, armoires contenant du matériel électrique ou boîtes de dérivation ; fixations de coffrets, armoires ou boîtes de dérivation pour matériel électrique sur chemins de câbles ou rails ; accessoires de câblage à savoir entrées ou fermetures de câblage à savoir entrées ou fermetures de câblage pour coffrets, armoires ou boîtes de dérivation pour matériel électrique ; canalisations électriques, tubes, colliers d'installation et d'équipement électrique.