Déposée le 3 décembre 1985 par la société SCHNEIDER ELECTRIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « APRIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SCHNEIDER ELECTRIC domicilié(e) 40 avenue André Morizet, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2058235) - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHIHIN, CHRETIEN & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2058235) - France.
La marque APRIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333302.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHNEIDER ELECTRIC - 40 avenue André Morizet, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2058235) - France - SIREN 954503439
SCHIHIN, CHRETIEN & ASSOCIES - (dossier no 2058235) - France
Inscription le 30 juin 1994 - Transmission de propriété n°174404 - Publication au BOPI 1994-06-30
Inscription le 30 juin 1994 - Transmission de propriété n°174405 - Publication au BOPI 1994-06-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20
Renouvellement sans limitation le 20 novembre 1995 n°2058235 - Publication au BOPI 1995-11-20
Inscription le 30 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°174403 - Publication au BOPI 1994-06-30
Inscription - Changement de nature juridique n°40389 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°18529 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°40389 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de nature juridique n°40389 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°40389 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°17151 - Publication au BOPI
Machines et machines-outils;moteurs;accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);câbles et dispositifs de commande de machines ou de moteurs;appareils servant à l'alimentation automatique de pièces pour machines et machines-outils;convoyeurs;machines - outils travaillant par enlèvement ou par déformation de métal, à commandes manuelles semi-automatiques ou automatiques;outils actionnés par un moteur;pièces détachées et pièces de rechange des objets précités.Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, électromécaniques, électrothermiques, optiques, de pesage, de contrôle et de réglage, à commandes manuelles, semi-automatiques ou automatiques, programmateur, automatiseur, appareils d'intercommunication, programmes d'ordinateur enregistrés sur bandes, cartes ou disques; pièces détachées et pièces de rechange des objets précités.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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