Marque expirée - Marque en non vigueur

NAPBUS
SCHNEIDER ELECTRIC TELECONTROL, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
99811072
Date de dépôt :
03/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2019

Présentation de la marque NAPBUS

Déposée le 3 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC TELECONTROL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAPBUS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC TELECONTROL domicilié(e) 839 chemin des Batterses Zone Industrielle Ouest - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 065 800 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle / 38EE1 domicilié(e) - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NAPBUS est expirée depuis le 3 septembre 2019.

SCHNEIDER ELECTRIC TELECONTROL a également déposé les autres marques suivantes : XFPOW , BRIO , NAPAC , KERWEB , HYPERVISEUR , KERWIN , RIO


SCHNEIDER ELECTRIC TELECONTROL, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - 839 chemin des Batterses Zone Industrielle Ouest - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 542065800


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle / 38EE1 - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Inscription le 28 septembre 2009 - Changement de dénomination n°517221 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2009-09-28

Inscription le 28 septembre 2009 - Changement de nature juridique n°517219 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2009-09-28

Inscription le 28 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°517220 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2009-09-28

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2009 n°2419511 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2009-09-28

Logiciel assurant l'acquisition, l'élaboration, le traitement et la transmission de données ou messages par un ou plusieurs supports de communication locale ou distante (réseau téléphonique, réseau hertzien, bus de terrain, réseau informatique Internet), logiciels pour l'application à des systèmes d'alarme de contrôle, de commande et de gestion technique. Elaboration et conception de matériels électroniques et de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.