SCHNEIDER ELECTRIC TELECONTROL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3234936
Date de dépôt :
02/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2023
Présentation de la marque BRIO
Déposée le 2 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC TELECONTROL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BRIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-33 du 14 août 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC TELECONTROL domicilié(e) 839 Chemin des Batterses, Zone Industrielle Ouest - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 065 800 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle / 38EE1 domicilié(e) - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.
La marque BRIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234936.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHNEIDER ELECTRIC TELECONTROL, Société par Actions Simplifiée - 839 Chemin des Batterses, Zone Industrielle Ouest - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 542065800
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle / 38EE1 - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50
Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33
Inscription le 28 septembre 2009 - Changement de dénomination n°517221 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2009-09-28
Inscription le 28 septembre 2009 - Changement de nature juridique n°517219 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2009-09-28
Inscription le 28 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°517220 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2009-09-28
Renouvellement sans limitation le 1 février 2013 n°2520806 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-01
Appareils de mesure, de contrôle, de surveillance, de sécurité, destinés à la surveillance à distance d'installations techniques. Appareils électroniques d'acquisition et de traitement de données avec modem intégré connectés au réseau téléphonique ou à des réseaux de télécommunication pour la programmation à distance et la récupération de données, ces appareils étant destinés à la surveillance à distance d'installations techniques. Logiciels permettant la surveillance à distance d'installations techniques. Services de télécommunication permettant la surveillance à distance d'installations techniques ; transmission de données, de messages et d'images relatifs à la surveillance à distance d'installations techniques. Élaboration et conception de matériels électroniques et de logiciels permettant la surveillance à distance d'installations techniques. Programmation d'ordinateurs pour la surveillance à distance d'installations techniques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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