SCHNEIDER ELECTRIC IT CORPORATION, Société de droit américain
Numéro de dépôt :
96643092
Date de dépôt :
25/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2026
Présentation de la marque NETSHELTER
Déposée le 25 septembre 1996 par la société étrangère SCHNEIDER ELECTRIC IT CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NETSHELTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-44 du 31 octobre 1996.
Le déposant est la société étrangère SCHNEIDER ELECTRIC IT CORPORATION domicilié(e) 132 Fairgrounds Road, W. Kingston - 02892 - RHODE ISLAND - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE domicilié(e) BAT. 2, CS 90017, 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.
La marque NETSHELTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643092.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHNEIDER ELECTRIC IT CORPORATION, Société de droit américain - 132 Fairgrounds Road, W. Kingston - 02892 - RHODE ISLAND - États-Unis
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE - BAT. 2, CS 90017, 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France
Inscription le 6 septembre 2006 - Changement d'adresse n°439817 - Publication au BOPI 2006-09-06
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2006 n°2322810 - Publication au BOPI 2006-09-12
Inscription le 6 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439818 - Publication au BOPI 2006-09-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10
Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44
Inscription le 30 novembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°690088 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-30
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2016 n°2627983 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-09-16
- Enceintes métalliques modulables de rangement pour ordinateurs et pour installations de protection d'alimentation en énergie. - Enceintes modulables de rangement (autres que métalliques) pour ordinateurs et pour installations de protection d'alimentation en énergie
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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