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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIESSociété par Actions Simplifiée
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TEGO
Marque expirée - Marque en non vigueur

TEGO
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97675199
Date de dépôt :
23/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2017

Présentation de la marque TEGO

Déposée le 23 avril 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIESSociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEGO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIESSociété par Actions Simplifiée domicilié(e) 89, boulevard Franklin Roosevelt,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2327352) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Sce. Propriété Industrielle / E1 domicilié(e) 38050 GRENOBLE CEDEX 9 (dossier no 2327352) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEGO est expirée depuis le 23 avril 2017.

SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIESSociété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : PCX , BACK FACTORY , NAUTILUS , UNI-TE , DISTRIBLOC , MICRO G , EVABOX , ELOGE , DAMELEC , ECOBAT


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par Actions Simplifiée - 89, boulevard Franklin Roosevelt,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2327352) - 92500 - France - SIREN 954503439


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Sce. Propriété Industrielle / E1 - 38050 GRENOBLE CEDEX 9 (dossier no 2327352) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-27

Inscription le 6 juin 2002 - Changement de dénomination n°347217 - Publication au BOPI 2002-06-06

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2006 n°2327352 - Publication au BOPI 2006-11-20

Inscription le 6 juin 2002 - Changement d'adresse n°347218 - Publication au BOPI 2002-06-06

Inscription le 12 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°417875 - Publication au BOPI 2005-09-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505822 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Appareils pour la distribution, le réglage ou la commande du courant électrique; Appareils de montage pour appareils électriques ou constituants d'automatismes; Enveloppes contenant des appareils électriques ou constituants d'automatisme; Dispositifs de dialogues avec les appareils électriques ou constituants d'automatisme; interfaces entre les dispositifs de dialogue et les appareils électriques ou constituants d'automatisme