SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
99787079
Date de dépôt :
13/04/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/04/2019
Présentation de la marque ELOGE
Déposée le 13 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIESSociété par Actions Simplifiée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ELOGE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIESSociété par Actions Simplifiée domicilié(e) 89, boulevard Franklin Roosevelt,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2389533) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Sce. Propriété Industrielle / E1 domicilié(e) 38050 GRENOBLE CEDEX 9 (dossier no 2389533) - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par Actions Simplifiée - 89, boulevard Franklin Roosevelt,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2389533) - 92500 - France - SIREN 954503439
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Sce. Propriété Industrielle / E1 - 38050 GRENOBLE CEDEX 9 (dossier no 2389533) - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2008 n°2389533 - Publication au BOPI 2008-11-13
Inscription le 14 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°431081 - Publication au BOPI 2004-12-14
Inscription le 14 décembre 2004 - Changement de dénomination n°431082 - Publication au BOPI 2004-12-14
Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22
Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505822 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07
Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques pour le transport, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, le filtrage, la mesure, la signalisation, le contrôle ou la commande du courant électrique, y compris les composants électriques ou électroniques pour de tels appareils et instruments, redresseurs, semi-conducteurs, relais électriques, condensateurs, inductances, disjoncteurs, interrupteurs, contacteurs, automates, tableaux de commande, convertisseurs statiques, programmateurs, ordinateurs, batteries, accumulateurs, appareils de fourniture, de filtrage, de transformation, de maintenance et de stockage de l'énergie électrique.
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