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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIESSociété par Actions Simplifiée
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DOMOBUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMOBUS
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1449084
Date de dépôt :
04/02/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/2018

Présentation de la marque DOMOBUS

Déposée le 4 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIESSociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMOBUS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIESSociété par Actions Simplifiée domicilié(e) 89, boulevard Franklin Roosevelt,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2356239) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Sce. Propriété Industrielle / E1 domicilié(e) 38050 GRENOBLE CEDEX 9 (dossier no 2356239) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMOBUS est expirée depuis le 4 février 2018.

SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIESSociété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : PCX , BACK FACTORY , NAUTILUS , UNI-TE , DISTRIBLOC , MICRO G , EVABOX , ELOGE , DAMELEC , ECOBAT


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par Actions Simplifiée - 89, boulevard Franklin Roosevelt,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2356239) - 92500 - France - SIREN 954503439


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Sce. Propriété Industrielle / E1 - 38050 GRENOBLE CEDEX 9 (dossier no 2356239) - France


Renouvellement sans limitation n°2107674 - Publication au BOPI 1998-15

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2007 n°2356239 - Publication au BOPI 2007-11-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Inscription le 14 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°356929 - Publication au BOPI 2002-10-14

Inscription le 9 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249439 - Publication au BOPI 1998-02-09

Inscription le 26 juillet 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°304448 - Publication au BOPI 2000-07-26

Inscription le 9 février 1998 - Changement de dénomination n°249403 - Publication au BOPI 1998-02-09

Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505822 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, interrupteurs, disjoncteurs, sectionneurs et autres appareils de coupure ou de commutation électrique;transformateurs;tableaux de commande, de distribution;postes de transformation et autres installations électriques blindées ou ouvertes, coffrets;armoires contenant du matériel électrique;canalisations électriques;redresseurs;semi-conducteurs;relais électriques, condensateurs;résistances;inductances;circuits imprimés, circuits miniaturisés;machines à calculer;convertisseurs statiques, appareils radio et leurs parties;téléphonie et télégraphie avec ou sans fils;amplificateurs;appareils de télévision;programmateurs;ordinateurs;systèmes d'alimentation pour ordinateurs; microsystèmes de sécurité pour ordinateurs.