Marque expirée - Marque en non vigueur

DIAL
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97679985
Date de dépôt :
27/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2017

Présentation de la marque DIAL

Déposée le 27 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIESSociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIESSociété par Actions Simplifiée domicilié(e) 89, boulevard Franklin Roosevelt,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2328557) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Sce. Propriété Industrielle / E1 domicilié(e) 38050 GRENOBLE CEDEX 9 (dossier no 2328557) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIAL est expirée depuis le 27 mai 2017.

SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIESSociété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : PCX , BACK FACTORY , NAUTILUS , UNI-TE , DISTRIBLOC , MICRO G , EVABOX , ELOGE , DAMELEC , ECOBAT


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par Actions Simplifiée - 89, boulevard Franklin Roosevelt,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2328557) - 92500 - France - SIREN 954503439


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Sce. Propriété Industrielle / E1 - 38050 GRENOBLE CEDEX 9 (dossier no 2328557) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-46

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2006 n°2328557 - Publication au BOPI 2006-12-06

Inscription le 3 janvier 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°446153 - Publication au BOPI 2007-01-03

Inscription le 3 janvier 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°446154 - Publication au BOPI 2007-01-03

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505822 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Constituants de commande et de signalisation; boutons; voyants