SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3402373
Date de dépôt :
09/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
09/01/2026
Présentation de la marque VARSET
Déposée le 9 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « VARSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-07 du 17 février 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 35 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle / 38EE1 domicilié(e) - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.
La marque VARSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3402373.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée - 35 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 954503439
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle / 38EE1 - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-23
Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07
Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505822 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2015 n°2599678 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-10-13
Appareils et instruments électriques, à savoir : appareils et instruments pour le transport, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, le filtrage, la mesure, la signalisation, le contrôle ou la commande du courant électrique, notamment condensateurs, batteries de condensateurs, relais électriques, compensateurs d'énergie réactive, appareils de mesure de puissance électrique, coffrets contenant du matériel électrique.
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