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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES
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VARPACT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VARPACT
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3393593
Date de dépôt :
24/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
24/11/2025
VARPACT de SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES

Présentation de la marque VARPACT

Déposée le 24 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « VARPACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-52 du 30 décembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 35 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle / 38EE1 domicilié(e) - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.

La marque VARPACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3393593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VARPACT arrivera à expiration en date du 24 novembre 2025.

SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : R M 6 , PL7 , LA MAITRISE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE , PANELPACT , FIBLOC , FIMAT , ELECTRICBOOSTER , PERENITY , G GARDY , X-DIAG


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée - 35 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 954503439


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle / 38EE1 - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-17

Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52

Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505822 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2015 n°2592075 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-06-29

Appareils et instruments électriques, à savoir : appareils et instruments pour le transport, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, le filtrage, la mesure, la signalisation, le contrôle ou la commande du courant électrique, notamment condensateurs, batteries de condensateurs, relais électriques, compensateurs d'énergie réactive, appareils de mesure de puissance électrique, coffrets contenant du matériel électrique.