Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TURBOVAR
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
93488254
Date de dépôt :
15/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2013

Présentation de la marque TURBOVAR

Déposée le 15 octobre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TURBOVAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 89, boulevard Franklin Roosevelt,92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2248252) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS domicilié(e) Sce. Propriété Industrielle/E1 Cedex 09-38050 GRENOBLE (dossier no 2248252) - France.

La marque TURBOVAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TURBOVAR est expirée depuis le 25 août 2013.

SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : R M 6 , PL7 , LA MAITRISE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE , PANELPACT , FIBLOC , FIMAT , ELECTRICBOOSTER , PERENITY , G GARDY , X-DIAG


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 89, boulevard Franklin Roosevelt,92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2248252) - 92500 - France - SIREN 954503439


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS - Sce. Propriété Industrielle/E1 Cedex 09-38050 GRENOBLE (dossier no 2248252) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Renouvellement sans limitation le 25 août 2003 n°2248252 - Publication au BOPI 2003-08-25

Inscription le 29 janvier 1996 - Transmission de propriété n°197161 - Publication au BOPI 1996-01-29

Inscription le 14 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°356929 - Publication au BOPI 2002-10-14

Inscription le 29 décembre 1999 - Changement d'adresse n°292557 - Publication au BOPI 1999-12-29

Inscription le 29 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°197162 - Publication au BOPI 1996-01-29

Inscription le 27 septembre 1999 - Changement de dénomination n°285431 - Publication au BOPI 1999-09-27

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505822 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, interrupteurs, disjoncteurs, sectionneurs et autres appareils de coupure ou de commutation électrique, transformateurs, tableaux de commande, de distribution, postes de transformation et autres installations électriques blindées ou ouvertes, coffrets, armoires contenant du matériel électrique, canalisations électriques, redresseurs, semi-conducteurs, relais électriques, condensateurs, résistances, inductances, circuits imprimés, circuits miniaturisés, machines à calculer, convertisseurs statiques, appareils radio et leurs parties, téléphonie et télégraphie avec ou sans fils, amplificateurs, appareils de télévision, programmateurs, ordinateurs, systèmes d'alimentation pour ordinateurs, microsystèmes de sécurité pour ordinateurs, onduleurs; compensateur de puissance réactive