Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOPAZE
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SA SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1207348
Date de dépôt :
24/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2012

Présentation de la marque TOPAZE

Déposée le 24 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOPAZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 89, boulevard Franklin Roosevelt, ,92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2219994) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SA domicilié(e) Sce. Propriété Industrielle / A7,38050 GRENOBLE CEDEX 9 (dossier no 2219994) - 38050 - France.

La marque TOPAZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOPAZE est expirée depuis le 24 juin 2012.

SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : R M 6 , PL7 , LA MAITRISE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE , PANELPACT , FIBLOC , FIMAT , ELECTRICBOOSTER , PERENITY , G GARDY , X-DIAG


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SA SOCIETE ANONYME - 89, boulevard Franklin Roosevelt, ,92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2219994) - 92500 - France - SIREN 954503439


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SA - Sce. Propriété Industrielle / A7,38050 GRENOBLE CEDEX 9 (dossier no 2219994) - 38050 - France


Renouvellement sans limitation n°2006419 - Publication au BOPI 1993-16

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2002 n°2219994 - Publication au BOPI 2002-04-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-45

Inscription le 14 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°356929 - Publication au BOPI 2002-10-14

Inscription le 12 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303667 - Publication au BOPI 2000-07-12

Inscription le 12 juillet 2000 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°303668 - Publication au BOPI 2000-07-12

Inscription le 12 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303666 - Publication au BOPI 2000-07-12

Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, de mesurage, de signalisation, de contrôle;interrupteurs;disjoncteurs;sectionneurs et autres appareils de coupure ou de commutation électrique;transformateurs;tableaux de commande, de distribution;postes de transformation et autres installations électriques blindées ou ouvertes, coffrets;armoires contenant du matériel électrique;canalisations électriques;relais électriques, redresseurs;semi-conducteurs;condensateurs;résistances;inductances, circuits imprimés;circuits miniaturisés;machines à calculer;convertisseurs statiques;onduleurs;mutateurs appareils radio et leurs parties;téléphonie et télégraphie avec ou sans fils;amplificateurs;appareils de télévision;transmetteurs téléphoniques ou autres appareils électriques et électroniques de surveillance et de contrôle;installations électriques et électroniques pour la surveillance, la vérification et la commande à distance d'opérations industrielles; installations électriques et électroniques pour le calcul et la fourniture de données et de renseignements statistiques.