Déposée le 24 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOPAZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 89, boulevard Franklin Roosevelt, ,92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2219994) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SA domicilié(e) Sce. Propriété Industrielle / A7,38050 GRENOBLE CEDEX 9 (dossier no 2219994) - 38050 - France.
La marque TOPAZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207348.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SA SOCIETE ANONYME - 89, boulevard Franklin Roosevelt, ,92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2219994) - 92500 - France - SIREN 954503439
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SA - Sce. Propriété Industrielle / A7,38050 GRENOBLE CEDEX 9 (dossier no 2219994) - 38050 - France
Renouvellement sans limitation n°2006419 - Publication au BOPI 1993-16
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2002 n°2219994 - Publication au BOPI 2002-04-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-45
Inscription le 14 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°356929 - Publication au BOPI 2002-10-14
Inscription le 12 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303667 - Publication au BOPI 2000-07-12
Inscription le 12 juillet 2000 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°303668 - Publication au BOPI 2000-07-12
Inscription le 12 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303666 - Publication au BOPI 2000-07-12
Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, de mesurage, de signalisation, de contrôle;interrupteurs;disjoncteurs;sectionneurs et autres appareils de coupure ou de commutation électrique;transformateurs;tableaux de commande, de distribution;postes de transformation et autres installations électriques blindées ou ouvertes, coffrets;armoires contenant du matériel électrique;canalisations électriques;relais électriques, redresseurs;semi-conducteurs;condensateurs;résistances;inductances, circuits imprimés;circuits miniaturisés;machines à calculer;convertisseurs statiques;onduleurs;mutateurs appareils radio et leurs parties;téléphonie et télégraphie avec ou sans fils;amplificateurs;appareils de télévision;transmetteurs téléphoniques ou autres appareils électriques et électroniques de surveillance et de contrôle;installations électriques et électroniques pour la surveillance, la vérification et la commande à distance d'opérations industrielles; installations électriques et électroniques pour le calcul et la fourniture de données et de renseignements statistiques.
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