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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES
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TeSys
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TeSys
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99832459
Date de dépôt :
29/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/2029

Présentation de la marque TeSys

Déposée le 29 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TeSys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 11 février 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 35 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme BARRÉ Sandrine, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, WTC /38EE1 domicilié(e) 5 Place Robert Schuman - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.

La marque TeSys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TeSys arrivera à expiration en date du 29 décembre 2029.

SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : R M 6 , PL7 , LA MAITRISE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE , PANELPACT , FIBLOC , FIMAT , ELECTRICBOOSTER , PERENITY , G GARDY , X-DIAG


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par actions simplifiée - 35 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 954503439


Mme BARRÉ Sandrine, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, WTC /38EE1 - 5 Place Robert Schuman - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-23

Inscription le 12 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°417875 - Publication au BOPI 2005-09-12

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2009 n°2413281 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-17

Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505822 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2019 n°2729396 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2019-10-28

Appareils électriques de commande, de contrôle et de protection de moteurs électriques et autres applications de puissance. Contacteurs ; relais de protection thermique ; relais de mesure et de contrôle ; temporisateurs ; disjoncteurs moteurs ; disjoncteurs magnéto-thermiques ; disjoncteurs magnétiques ; contacteurs-disjoncteurs ; modules, additifs et accessoires de mise en oeuvre associés aux appareils précités ; départs moteurs combinés ; démarreurs et équipements nus ou en coffrets ; interrupteurs ; sectionneurs ; porte fusibles ; système de mise en oeuvre de départ moteurs.