SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1251132
Date de dépôt :
16/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/2023
Présentation de la marque TELWAY
Déposée le 16 novembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TELWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 35, rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle / 38EE1 domicilié(e) - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.
La marque TELWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251132.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée - 35, rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 954503439
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle / 38EE1 - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France
Renouvellement sans limitation n°2023783 - Publication au BOPI 1993-46
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2003 n°2252519 - Publication au BOPI 2003-11-14
Inscription - Changement d'adresse n°46923 - Publication au BOPI
Inscription le 29 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434502 - Publication au BOPI 2006-05-29
Inscription le 16 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344765 - Publication au BOPI 2002-04-16
Inscription - Changement de dénomination n°46923 - Publication au BOPI
Inscription le 11 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347982 - Publication au BOPI 2002-06-11
Inscription le 11 juin 2002 - Changement d'adresse n°347983 - Publication au BOPI 2002-06-11
Inscription le 11 juin 2002 - Changement de dénomination n°347984 - Publication au BOPI 2002-06-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-26
Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505822 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2013 n°2531587 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-07
Calculateurs, ordinateurs, terminaux et périphériques pour lesdits, automates programmables, dispositifs de communication entre des systèmes d'automates, programmes informatiques, logiciels et progiciels. Services rendus en matière de communication et de liaison entre automates programmables, ordinateurs et réseaux d'ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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