SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de dépôt :
1232741
Date de dépôt :
29/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2012
Présentation de la marque TELEJONCTEUR
Déposée le 29 octobre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TELEJONCTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 89, boulevard Franklin Roosevelt,92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2228771) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Sce. Propriété Industrielle / A7 domicilié(e) 38050 GRENOBLE CEDEX 9 (dossier no 2228771) - France.
La marque TELEJONCTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232741.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 89, boulevard Franklin Roosevelt,92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2228771) - 92500 - France - SIREN 954503439
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Sce. Propriété Industrielle / A7 - 38050 GRENOBLE CEDEX 9 (dossier no 2228771) - France
Renouvellement sans limitation n°2010827 - Publication au BOPI 1992-46
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2002 n°2228771 - Publication au BOPI 2002-10-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-35
Inscription le 23 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°361975 - Publication au BOPI 2002-12-23
Inscription le 23 décembre 2002 - Changement de dénomination n°361973 - Publication au BOPI 2002-12-23
Inscription le 23 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°361974 - Publication au BOPI 2002-12-23
Inscription le 23 décembre 2002 - Transmission totale de propriété;Changement d'adresse n°361972 - Publication au BOPI 2002-12-23
Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505822 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07
Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, interrupteurs, disjoncteurs, sectionneurs et autres appareils de coupure ou de commutation électrique, transformateurs, tableaux de commande, de distribution, postes de transformation et autres installations électriques blindées ou ouvertes, coffrets-armoires contenant du matériel électrique, canalisations électriques, redresseurs, semi-conducteurs, condensateurs, résistances, inductances, circuits imprimés, circuits miniaturisés, machines à calculer, convertisseurs statiques, appareils radio et leurs parties, téléphonie et télégraphie avec ou sans fils, amplificateurs, appareils de télévision, circuits électroniques de contrôle de réacteurs nucléaires.
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